1892, acte de donation entre Marie-Antoinette et Marcel

Nous nous sommes posé la question suivante:

Comment Marcel a-t-il pu rester en possession du magasin de la Grand'Rue puisque c'était Marie-Antoinette qui en était la propriétaire l'ayant hérité elle même de sa mère décédée le 4 août 1891 ?

Y a-t-il eu une donation entre époux? A quel moment ?

L'a-t-il racheté aux héritiers à la mort de Marie-Antoinette en 1919 ?

Nous avons retrouvé ce chaînon manquant en épluchant les minutes notariales aux archives départementales.

Marie-Antoinette et Marcel ont fait une donation entre époux, ( une "donation entre vifs") un an et demi après la mort de la mère de Marie-Antoinette, le 11 décembre 1892.

Sur cet acte il est noté qu'au décés d'un des conjoint l'intégralité de ses biens revient à l'autre. S'il y a un enfant, ce conjoint aura seulement 1/4 des biens en pleine propriété + 1/4 en usufruit. S'il se remarie et qu'il y a un enfant, il perdra tout.

Comme nous le savons c'est Marie-Antoinette qui meurt la première en février 1919 et ils n'auront jamais d'enfant. Marcel se trouve donc seul propriétaire du magasin en 1919.